Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE ROC
Numéro de dépôt :
1739412
Date de dépôt :
09/01/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2001
Présentation de la marque CHATEAU LE ROC
Déposée le 9 janvier 1991 par DENAMIEL JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE ROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE ROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE ROC est expirée depuis le 9 janvier 2001.
DENAMIEL JEAN-PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08